Posté le: 15 Nov 2007 12:13 pm Sujet du message: droits d'auteur
Bonjour,
J'ai une petite question de Droit.
J'exerce dans le batiment. C'est un domaine qui offre parfois l'occasion de réaliser des photos intéressantes. C'est photos sont réalisées avec mon matériel et dont le but premier n'est pas des les utiliser à des fins professionnelles. Elles peuvent servir pour cela mais, c'est avant tout une démarche personnel .
Bien entendu ces clichés sont pris pendant mes heures de travail. Et de ce fait on me dit que j'ai obligation de faire copie de mes photos à mon employeur et qu'il peut les utiliser à sa guise, gratuitement et à tout moment pour des publications ou autre (mais avec mon autorisation bien entendu).
c'est totalement faux, les photo t'appartiennent de droit, mais attention ce que tu photographie par contre appartient au architecte, dans le cas d'un chantier cela depenedras si c'est du neuf ou pas.
Ton patron ne peut pas prendre a son nom tes creations mais bien sur si tu refuse il peut tres bien dire que tu utilise ton temps de travail pour faire de la photo et te faire des problemes, donc il faut que tu trouve un compromis avec lui, surtout s'il veut les utilisés a des fins mercantiles.
donc tu peut lui fournir un exemplaire mais pour les utilisé il devras bien sur te defrayer et te faire signé un accord d'utilisation. Un patron n'a pas tout les droit non plus.
Un conseil d'amis, fait tes photos en RAW et en JPG et donne lui toujours la version legere des photos en JPG elles ne devront pas depassé 72 DPI surtout. si tu shoot en negatif ne donne jamais tes negatifs, c'est la regle du bon sens.
Pour utilisé les photos de chantier il te faudras l'accord ecrit des architecte de toute facons, sinon ils peuvent tres bien te faire de gros probleme par la suite. nota qu'un accord verbale n'a aucune valeur legale, donc attention terrain gissant. si tu fait des photos pour ton patron attention a ne pas te faire avoir avec ses lois perso, il n'a aucune idée des betise qu'il dit et compte sur le fait que toi non plus pour te manipulé, ce sont des methode de voyous je trouve. En cas de doute consulte un pro sur un forum ou un avocat. dans tout les cas tes photos sont une oeuvre de l'esprit, donc elle t'apartienne de droit et personne n'a le droit de te les prendres.
autre chose si tu prend tes photos pendant tes heures de pose alors la ton patron l'a dans le baba, et s'il dit que c'est faux c'est a lui d'en faire la preuve. hors dans un fichier RAW en exif la date et l'heure sont inscrite, de toute les facons s'il te vire pour cela les pruhommes vont lui donnée tord a 90% voir meme a 100% Considerent que ce genre d'activité n'est pas a proprement parlé une entrave a ton travail sur le terrain. si ton job n'en souffre pas je ne vois pas ce qu'il peut dire, prendre une photo c'est pas plus long que de prendre un café ou fumer une clope.(et c'est moins nocif) _________________ http://www.jcg93.book.fr http://www.photimpact.com http://www.photo-lys.com https://www.facebook.com/phot93
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